1. Pièces administratives
- Prescription de la révision générale du plan local d’urbanisme
- Débat d’orientations générales PADD
- Bilan de la concertation et arrêt du plan local d’urbanisme
2. Rapports de présentation
- Diagnostic
- Etat initial environnement
- Justifications des choix retenus
- Évaluation environnementale
- Résumé non technique
3. Projet d’aménagement et de développement durable
4. Orientations d’aménagement et de programmation
5. Règlement
6. Plans de zonage
- Plan de zonages
- Plan prescriptions environnement et patrimoine
- Plan autres prescriptions
- Plan mixité sociale
7. Annexes
- Liste des annexes
- Note d’information-Tableau récapitulatif des modifications apportées
- Délibération d’approbation du PLU révisé
Servitudes d’utilités publiques
- Plan des servitudes Ouest
- Plan des servitudes Est
- Servitude d’utilité publique concernant le transport de matières dangereuses
- Notice des servitudes
- Captage eau source lavoir
- Captage eau 1 et 3
- Règlement écrit du Site Patrimonial Remarquable (SPR) ex-ZPPAUP
- Périmètre et règlement graphique du Site Patrimonial Remarquable (SPR) ex-ZPPAUP
Annexes sanitaires
- Règlement assainissement
- Zonage assainissement des eaux pluviales
- Zonage assainissement des eaux usées
- Notice sanitaire et de traitement des déchets
- Règlement du service des collectes de déchets ménagers
- Carte des zonages des eaux pluviales
Annexes informatives
- Note de présentation du Plan de prévention des risques de la Vallée de l’Oise
- Carte du Plan de prévention des risques d’inondation de la Vallée de l’Oise
- Droit de préemption
- Carte du droit de préemption
- Risques et contrainte géotechniques
- Carte des risques et contrainte géotechniques
- Archéologie
- Liste des secteurs archéologiques
- Antennes de radiotéléphonie
- Périmètre de préservation des Espaces Naturels Sensibles
- Eléments de paysage et bâtiments remarquables
- DPUR
- DPUS
- Plan des circulations douces
- Plan des ZAC
- Servitude SNCF
- Délibération DPU Commerce 2023
- Périmètre annexe délibération DPU Commerce 2023
Périmètre de développement du réseau de chaleur urbain
- Délibération CACP Périmètre de développement du réseau de chaleur urbain
- Arrêté Cergy Périmètre de développement du réseau de chaleur urbain
